Propriété industrielle

Le Département de Propriété Industrielle a pour mission de protéger l’innovation et de la défendre en cas de transgression. En support à la R&D, elle intervient de plus en plus en amont, d’une part pour mieux protéger nos idées, d’autre part pour explorer des domaines méconnus.

En mode exploratoire, il s’agit de baliser tout le travail de recherche par le recensement systématique des inventions (technologies de base, usages…) existantes et déposées. En parallèle, la Propriété industrielle joue un rôle défensif en dressant de véritables remparts autour de nos inventions et un rôle plus offensif en contrant les copies et les contrefaçons qu’elles soient de marques, de brevets ou de modèles. A cette fin, elle exerce une veille active dans les zones les plus sensibles (Moyen-Orient et Chine, majoritairement) afin de protéger ses droits. Les moyens mis en œuvre sont divers, allant de la saisie des produits de contrefaçon aux actions en justice, en passant par la destruction.

L’année 2010 a été, dans ce domaine aussi, riche en actions, notamment concernant nos brevets Actifry, très convoités partout dans le monde.  

Dépôts

La protection reste la mission première de la propriété industrielle avec une activité soutenue en 2010 qui s’est caractérisée par le dépôt de 110 brevets et de 273 enveloppes Soleau.

1 millier d’inventions sont protégées actuellement dans 5 pays en moyenne pour chacune, soit environ 5000 titres de protection.  

Le Groupe SEB figure depuis plusieurs années parmi les 20 premiers déposants de brevets en France.