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Protéger nos innovations

LA DIRECTION de la propriété industrielle et la Direction Juridique

Elles interviennent en support des équipes R&D, marketing et design pour protéger l’innovation et la création du Groupe et s’assurent que celles-ci respectent les droits de propriétés intellectuelle de tiers.

Toutes les composantes de l’innovation et de la création sont prises en compte dans la stratégie PI du Groupe : l’innovation technique par les brevets, la forme et l’apparence des produits par le droit des dessins et modèles et le droit d’auteur et la dénomination des produits et services par le droit des marques.

La Propriété Industrielle (PI) joue également un rôle crucial dans la défense des intérêts du Groupe en luttant contre les contrefaçons de marques, de brevets ou de modèles. Cette démarche passe par une veille active, notamment dans les zones réputées à risque ainsi que sur internet (brand protection), et par une analyse technique et juridique des appareils concurrents au regard de nos droits de propriété intellectuelle.

Pour mener à bien ses missions, la Direction Propriété industrielle est composée d'ingénieurs conseils en brevets, techniciens documentalistes et assistants. Rapportant à la Direction de l'Innovation du Groupe SEB, elle travaille également en collaboration étroite avec la Direction Juridique et est basée au siège social à Ecully en France.

Le pôle propriété intellectuelle et digital de la Direction Juridique, composé de juristes spécialisés en propriété intellectuelle et d’assistants PI qualifiés auprès de l’INPI, est investie au quotidien dans la protection des dessins et modèles, des marques du Groupe et dans la lutte internationale contre la contrefaçon. Elle travaille de concert avec la Direction propriété industrielle dans les procès en contrefaçon de brevets.

Les brevets

Le Groupe dépose en moyenne quelque 100-120 brevets en France par an. Selon le classement de l’INPI*, le Groupe SEB appartient depuis plusieurs années au TOP 20 des déposants de brevets en France.
Dans le monde, le Groupe a déposé 436 brevets en 2021. Ils couvrent largement toutes les activités du Groupe, en Petit Electroménager et en Articles culinaires.

Notre stratégie de protection de l’innovation est à la fois internationale et complète, puisque nous brevetons tout type d’invention en déposant des brevets de principe, des brevets de construction et des brevets de détail.

La friteuse quasi sans huile Actifry comprend 33 inventions brevetées, dont 20 industrialisées. Quelques exemples :

brevets

 

  • 436 Brevets
  • 166 Marques
  • 312 Modèles